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05/09/2011

Démocratie directe, miroir de la société !

 

Récemment encore, j'étais convaincu de la nécessité de compléter nos institutions helvétiques en créant une "Cour Constitutionnelle" qui serait chargée de valider toute "initiative populaire" en amont du processus, c'est-à-dire avant même qu'elle ne soit soumise au peuple, voire avant la récolte des signatures.

Or il se trouve que j'ai lu récemment un petit ouvrage remarquable - un essai politique intitulé :

 

"Défendre la démocratie directe - Sur quelques arguments antidémocratiques des élites suisses"

Un livre publié en 2011 aux "Presses polytechniques et universitaires romandes" et signé Antoine Chollet. 1)

Défendre la démocratie.jpg

L'auteur définit quatre valeurs qui selon lui sont constitutives de la démocratie. Ce sont :

l'égalité, la liberté, l'autonomie et l'émancipation.

Il explique ensuite comment la démocratie fonctionne à partir de ces quatre valeurs et propose cette définition (p 35) :

 

« La démocratie est l'institutionnalisation, difficile, contradictoire et toujours menacée de l'égalité, la liberté, l'autonomie et l'émancipation. »

 

Hannah Arendt avait déjà traité (« Essai sur la révolution ») des deux premières valeurs en les opposant l'une à l'autre dans une comparaison des révolutions française (l'égalité) et américaine (la liberté).

 

L'essai d'Antoine Chollet quant à lui bat en brèche certains principes convenus dont celui qui voudrait que la Constitution fédérale empêche le peuple de se prononcer sur des textes contrevenant à des traités internationaux "qui garantissent des droits fondamentaux, notamment le contenu de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales que la Suisse a ratifié en 1974. "

Et l'auteur rappelle (p 81) :

" Qu'on a par exemple invoqué ce texte lors de la campagne sur l'interdiction des minarets et l'argument réapparaît à vrai dire assez souvent, sans doute nourri par une lecture trop rapide de la Constitution fédérale ..."

 

Or notre Constitution fédérale stipule "que les initiatives populaires doivent respecter les règles impératives du droit international (Art. 139, al. 3), mais comme le fait remarquer Antoine Chollet, "ces fameuses règles impératives sont en nombre extrêmement restreint et concernent principalement l'interdiction du génocide, de l'esclavage, de la torture ou des guerres d'agression."

 

Et d'ajouter :

" A ce régime-là, aucune des récentes initiatives populaires dont certains se sont demandé si elles contrevenaient à ces principes ne tombe sous le coup de cet alinéa, pas même celle demandant la peine de mort. "

 

Et de conclure :

" L'utilisation de cet outil en vue de l'invalidation de certaines initiatives n'est donc pas très convaincante. "

 

Invité à s'exprimer sur les ondes de la « RSR » à propos de la démocratie directe et de la pléthore d'initiatives populaires déposées à Berne, Andreas Gross 2), spécialiste de la démocratie directe, politologue et conseiller national socialiste zurichois, n'a pas dit autre chose.

Andreas Gross.jpg

« Ce n'est pas parce que le messager apporte de mauvaises nouvelles qu'il faut le tuer, c'est par des arguments qu'il faut combattre toute initiative jugée excessive, pas en restreignant les droits démocratiques. La démocratie directe est le miroir de la société, ce n'est pas en cassant le miroir qu'on changera la société ... »

 

 

 

Toutefois, les thèses développées par Antoine Chollet ne semblent pas avoir convaincu Joëlle Kuntz qui s'est fendue d'une critique de l'ouvrage dans un article du « Temps » intitulé « Tout le pouvoir aux soviets » (6 juin 2011). Selon Joëlle Kuntz, Antoine Chollet commettrait l'erreur de sombrer dans le manichéisme en minimisant les errances du peuple et en rejetant la faute sur les élites. Voire ...

 

Pour conclure provisoirement cette modeste réflexion sur les bienfaits de la démocratie directe, j'ai découvert récemment que la Slovénie en connaissait elle-aussi les vertus. C'est ainsi qu'un récent article de « Swissinfo », intitulé « Pas de démocratie directe sans Tribunal constitutionnel ! » nous apprend que l'ancienne république yougoslave dispose d'un « Tribunal constitutionnel » dans ses institutions. Le journaliste relève que cette démocratie directe slovène ne semble pas être incompatible avec l'adhésion de ce pays à l'UE. Toutefois l'article de Swissinfo est trop peu développé pour se faire une idée. Il serait donc hasardeux de comparer le degré de démocratie directe slovène avec le nôtre.

 

La proximité des prochaines élections fédérales (23 octobre 2011) m'incitent à recommander vivement la lecture de l'essai d'Antoine Chollet, notamment aux candidats aux chambres fédérales. Espérons qu'ils en trouveront le temps entre deux réunions électorales ...

 

« Nous ne pouvons pas définir à priori ce qui relève de la politique et ce qui lui échappe ; dans une démocratie, personne ne doit être maître de la définition de ce qui est ou non politique » (Antoine Chollet)

 

 

 

1) Antoine Chollet est Docteur en science politique de l'Institut d'études politiques de Paris, avec une thèse portant sur les rapports entre temps et démocratie soutenue en 2009, Antoine Chollet est actuellement chercheur au Centre d'histoire des idées politiques et des institutions de l'Université de Lausanne. Il travaille sur la théorie de la démocratie, sur les rapports de cette dernière au passé et au futur, ainsi que sur l'histoire du nationalisme suisse.

 

2) Andreas Gross interviewé par la RSR - « L'invité de la rédaction », le 27 juillet 2011

 

 

Commentaires

Merci de votre très intéressante analyse.
Je vais prendre le temps de lire l'ouvrage de M. Chollet !

Cordialement

Écrit par : Michel Sommer | 07/09/2011

Merci de votre intérêt !

Cordialement !

Écrit par : Jean d'Hôtaux | 07/09/2011

Le problème de la démocratie absolue, Rousseau l'a signalé aussi. Il a dit que le peuple certes voulait a priori le bien commun, mais qu'il n'avait pas toujours les lumières nécessaires pour l'atteindre concrètement, étant rempli d'habitudes de pensée relevant de l'erreur. Il défend donc un système aristocratique au sein duquel on vote pour des gens éclairés qui ensuite proposent des lois intelligentes. Ou alors un système au sein duquel on confie à des sages le soin de faire des lois, qui ensuite son systématiquement soumises à la ratification populaire, et non pas, bien sûr, à la ratification de représentants au Parlement. Rousseau avait conscience que le peuple n'était pas toujours en mesure de faire ce qui est juste. C'est un problème. Un problème à cause duquel Joseph de Maistre a été jusqu'à dire que la démocratie était inapplicable, par exemple dans les pays comme la France où l'on avait l'habitude de confier la sagesse législatrice à un monarque oint. On y pratique pour ainsi dire un césarisme naturel. Une majorité peut tout à fait assujettir une minorité, les électeurs pouvant se recouper avec des groupes figés, des communautés distinctes les unes des autres. Comme quand en France on parle d'un "peuple de gauche" ou "d'électeurs de droite".

Écrit par : Rémi Mogenet | 20/07/2012

C’est justement à notre époque que cela doit changer, le peuple n’a jamais eu dans toute l’histoire de l’humanité, autant accès à l’information, à lumière et donc à une pensée éclairée, les élitismes n’ont plus droit d’être. Il n’y a pas des plus « sages » que d’autres qui doivent être mis sur un piédestal, il y a juste un tas des « sages » disséminés partout et dans toutes les couches sociales ce qui fait que la parole du peuple doit devenir prioritaire et sacrée.

Il n’y a plus de moutons et des bergers, nous sommes TOUS devenus bergers !

Mais les états ne veulent pas l’admettre et c’est pour cela qu’ils courent à leur perte !

Écrit par : Barbie Holy Spirit Von Sauer | 20/07/2012

Hola, Barbie, je ne suis pas sûr d'être d'accord, je pense que le peuple a encore tendance à suivre des habitudes de pensée désuètes et même obsolètes, ça lui arrive. L'éducation laisse encore bien à désirer. Notamment, l'instinct national continue de faire avoir au peuple des réactions égoïstes, à mon avis. Il y aura bien toujours des Christian Vander qui décèleront le kobaïen et des gens qui ne parleront jamais rien d'autre que leur langue maternelle, comme si l'univers même devait utiliser celle-ci, comme si elle devait suffire à toute l'humanité. C'est un problème. En France, que les gens aient du mal à apprendre les langues étrangères est la manifestation d'un vrai problème, d'un manque évident de maturité.

Écrit par : Rémi Mogenet | 20/07/2012

l'initiative contre l'érection de minarets est un cas d'école. Des citoyens de Wangen (sauf erreur) veulent s'opposer à la construction d'un minaret pour la mosquée des extrémistes de droite turcs, les Loups Gris, au nom du droit des constructions. Imaginez un peu un ancien nazi allemand revendiquant haut et fort le droit de faire flotter un drapeau à croix gammée sur sa villa en Suisse : eh bien, le tribunal cantonal récuse le droit des constructions en faisant appel à la liberté religieuse. Un minaret n'a qu'une seule utilité : appeler à la prière et donc supporter des haut-parleurs, les plus puissants que peuvent se permettre la communauté musulmane dont dépend la mosquée. si l'on compte une mosquée pour quelques centaines de croyants, on assiste alors à une sorte de compétition entre minarets, à qui hurlera le plus fort ses sourates ou ses appels. Certains appels peuvent être très mélodieux, d'autres ressemblent fortement aux intonations des discours de Adolf Hitler. Un féroce vieillard hurle des "Allahou Akbar" et on se l'imagine très bien faisant tournoyer son cimeterre sur sa tête avec son envie de vous découper en rondelles parce que vos parents étaient malheureusement chrétiens. A Kaédi en 2007, j'avais 18 mosquées de ce type autour de moi.
Face à cette attitude que l'on peut sans hésitation qualifier de malhonnête des juges cantonaux, un parti conservateur a lancé l'initiative que l'on sait. Qu'ils en soient remerciés, du fond du coeur.

Écrit par : Géo | 20/07/2012

@Géo
Rappel utile.

Écrit par : Mère-Grand | 20/07/2012

Oui Géo, c’est un drôle de paradoxe, celui de vouloir ériger au nom de la tolérance…un symbole d’intolérance…

On a muselé le peuple avec des articles pénaux de toute sorte pour éviter les débats épineux mais le peuple n’en pense pas moins ! Bien au contraire ! Loin de la Matrix et des oreilles indiscrètes, on peut encore entendre beaucoup de perles à ce sujet !

Comme quoi ! On n’empêchera jamais les gens de penser clairement, même si cela va à l’encontre de gloutonneries pro-mondialistes.


@ Rémi ; Quand je disais qu’à notre époque, on a accès à des sources d’informations infinies, je pensais notamment aux jeunes générations qui utilisent l’espace virtuel quotidiennement et qui souvent maîtrisent plusieurs langues et peuvent donc endoctriner des autres.

Sans cela il n’y aurait pas eu tous ces printemps arabes et toute cette soif de démocratie si soudaine ! Idem pour les mouvements de protestations anticrise en Occident…qu’on le veuille ou non…le peuple partout dans le monde, est en train de devenir moins bête et donc moins moutonnesque ! (moins docile)

Écrit par : Barbie Holy Spirit Von Sauer | 20/07/2012

Ah bon. Dieu t'entende, Barbie. J'ai un peu du mal à y croire. L'information à elle seule ne suffit pas, à mon avis, la lumière vient pour moi de la pensée qui se meut depuis la volonté propre à chacun. Or, l'information peut aussi tendre à empêcher cette pensée réellement libre de naître, en semblant mâcher le travail. Sans vouloir me vanter (car je puis aussi n'être que le produit mécanique de l'information), j'ai lu le Coran, et quand on le lit, on a l'impression, par exemple, que le minaret est d'abord conçu comme lançant la pensée vers le ciel, la reliant à la divinité. La vie selon le Coran est écrite par un bon ange qui est à côté de soi et qui présente à la fin le bien et le mal qu'on a fait sous les yeux, comme dans le Livre des Morts, dont tu parlais. Ensuite, bien sûr, il y a des différences sur ce qu'on considère comme bon ou comme mauvais. Mais le Coran a sur le chapitre de l'ange des mots très expressifs. Un peu comme un minaret s'élançant vers les nuages. Mais est-ce pire que la tour Eiffel? C'est difficile à dire. Celle-ci donne le sentiment d'être la rampe de lancement des messages envoyés aux extraterrestres. Depuis ses hauteurs, Paris diffuse ses informations qui reviennent à faire vénérer la France. Bref, dans le monde, il y a beaucoup de choses.

Écrit par : Rémi Mogenet | 20/07/2012

@ Rémi Mogenet :

En postant un commentaire sur votre blog :

http://remimogenet.blog.tdg.ch/archive/2012/07/20/jean-jacques-rousseau-face-a-martine-aubry.html

Je ne pensais pas que cela induirait un tel débat sur le mien ...

Rappelons simplement que ce débat s'est animé à partir d'une réflexion relative à "la confiscation du pouvoir par les élus, une fois les élections passées".

Ensuite cette idée que le peuple -- qu'on a coutume d'appeler "Souverain" en Suisse -- n'était pas moins éclairé que ses élites censées le représenter, un thème défendu par Antoine Chollet dans l'ouvrage présenté dans ce billet.

Quant à Rousseau, je pense qu'il faut replacer ses idées dans le contexte de l'époque (Ancien Régime). Il est difficile en effet de juger, voire d'analyser, des propos et des comportements de l'époque avec nos yeux d'aujourd'hui. Mais Rousseau était quand même très à l’avant-garde.

" Rousseau avait conscience que le peuple n'était pas toujours en mesure de faire ce qui est juste. "

Oui, mais qu'est-ce qui est "juste" ? Là est la vraie question me semble-t-il ?
Appartient-il à un "sage", à une "élite", à un philosophe, à un BHL de service, de décider souverainement ce est "juste" ?

Ce qui pouvait peut-être se concevoir à l'époque de Rousseau ne le peut de moins en moins aujourd'hui. Dans notre société moderne bardée de médias, le problème ne résulte pas du manque d'accès à la culture ou du manque d'accès à l'information, mais du tri à opérer dans cette masse médiatique.
En démocratie, le citoyen est codétenteur du pouvoir, cela implique des droits, mais aussi des devoirs dont ceux de s'informer, de se cultiver, de se forger une opinion, de se responsabiliser, toutes choses finalement assez abstraites au XVIIIème siècle.

Cela dit, il va de soi que la culture politique d'un pays se façonne sur la durée et la notion même de démocratie et sa manière de la pratiquer change d'un pays à l'autre. L'évidence pour les uns ne l'est pas pour les autres.

Merci pour cet échange d'idées !

Écrit par : Jean d'Hôtaux | 21/07/2012

@ Barbie :

" C’est justement à notre époque que cela doit changer, le peuple n’a jamais eu dans toute l’histoire de l’humanité, autant accès à l’information, à lumière et donc à une pensée éclairée, les élitismes n’ont plus droit d’être. "

Oui, d'accord, mais je dirais quant à moi :

" ... les élitismes ont de moins en moins le droit d’être. "

@ Rémi Mogenet :

" L'éducation laisse encore bien à désirer. Notamment, l'instinct national continue de faire avoir au peuple des réactions égoïstes, à mon avis. "

Oui c'est vrai, mais le développement de la responsabilité individuelle, l'accès à la culture et à l'information, ne contribuent-ils pas à gommer avec le temps cet "instinct national" et ces réactions égoïstes ?

@ Géo :

Cette allusion à la campagne sur l'interdiction des minarets dans mon billet pour illustrer la réflexion d'Antoine Chollet sur les limites fixées par la Constitution fédérale, voire certains traités internationaux, sur la légitimité du peuple souverain à se prononcer sur certains sujets.

Merci de nous avoir fait part de vos expériences africaines sur les appels à la prière des muezzins. Peut-être pour nous rappeler que nous sommes au début du Ramadan ?... ;o)

@ Rémi Mogenet :

J'ai bien aimé votre réflexion sur la vénération lorsque vous comparez un minaret à la Tour Eiffel ! ;o)

Écrit par : Jean d'Hôtaux | 21/07/2012

Jean d'Hôteau

Vous avez mis l'index là ou il faut.

"Dans notre société moderne bardée de médias, le problème ne résulte pas du manque d'accès à la culture ou du manque d'accès à l'information, mais du tri à opérer dans cette masse médiatique"

L'éducation doit entraîner les gamins aux arts et à la culture. Mettre la main à la pâte afin que le cerveau soit bien développé; justement pour mieux décoder ce "magma" d'informations. Ce faisant ils pourront plus librement faire le tri, et ainsi, s'en servir afin de les transformer en avantages.

Avaler des connaissances ne suffit plus dans ce monde ou le net va devenir le meilleur outil d'évolution. La révolution des énergies et des nouvelles communications à commencé.

Barbie, vous voulez dire: "hivers arabo-musulman?" le printemps est le renouveau en tout, pour la beauté, c'est aussi la saison des amours, du merveilleux, pas ce que nous constatons?

Rémi Mogenet, la tour Eiffel est un ouvrage d'art qui a fait évoluer le monde à tous points de vues, ce qui est le contraire d'un minaret qui le fait régresser, pour l'emmener dans l'obscurantisme.

Écrit par : Pierre NOËL | 21/07/2012

En tout cas les poètes distingués de l'époque où la tour Eiffel s'est bâtie la détestaient, Leconte de Lisle, par exemple. Pour eux, elle renvoyait à la catastrophe que représentait dans leur pensée la Révolution industrielle. Elle est au fond dans la culture de Jules Verne, le culte des machines, et cela peut avoir aussi quelque chose de barbare, d'un certain point de vue. A cet égard, quoi qu'il en soit, chacun a la philosophie qu'il veut, ou qu'il peut. Mais en ce qui me concerne, je trouve la culture de l'ère industrielle originale et nouvelle, mais étriquée et réductrice. Je ne pense pas que le monde d'aujourd'hui puisse s'en passer, mais en réalité, je ne pense pas non plus qu'il puisse se passer de relation avec un ciel moral, un ciel qui soit perçu comme dispensateur de lumière morale, comme il l'est dans l'art du minaret. Le vrai problème de l'avenir n'est pas de parvenir à imposer l'un ou l'autre, mais de savoir comment on va pouvoir concilier les deux. Je ne crois pas, par exemple, que l'idée qu'un ange la vie qu'on mène en mettant sur une colonne le bien, une autre colonne le mal, comme c'est à peu près dit dans le Coran, relève de l'obscurantisme, dans la mesure où tout le monde attend de l'autre, dans une société civilisée, qu'il choisisse le bien plutôt que le mal, non par peur du gendarme physique, mais par amour pour le bien en soi: par amour pour l'ange qui se félicite du bien qu'on fait et prend alors un visage beau, et se désole du mal qu'on fait et prend alors un visage hideux, car c'est à peu près l'esprit du texte saint. Face à cela, la société industrielle n'a à opposer que l'efficacité des machines, par exemple de celles qu'utilise la police pour arrêter les malfaiteurs, et cela me paraît maigre.

De mon point de vue, le peuple a fait peu de progrès d'ordre moral depuis Rousseau, et la raison en est que l'instruction s'est répandue mais en restant dans les savoirs abstraits, ou les sciences physiques, ce qui ressortit à la mécanique. Or, sur le plan moral, cela n'apprend rien, n'enseigne rien. Victor Hugo, dans "Claude Gueux", avait bien dit que l'éducation de masse devrait comporter un volet moral, mais cela a eu tendance à se dissoudre, à se perdre.

Si on croit qu'il y a une justice en soi, indépendamment des intérêts de chacun, indépendamment du droit du plus fort, on doit admettre que cette justice se trouve dans une strate du monde qui se situe au-dessus du plan matériel, physique. Elle n'en dépend pas, ou elle n'est plus la justice. Il faut donc forcément rejeter de l'accès au pouvoir législatif déjà tous ceux qui disent qu'il est impossible de concevoir les choses au-delà de la strate physique, car cela implique que pour eux, la loi est la loi de ce qui pèse plus sur le plan physique. Cela éclaircit déjà pas mal. Mais cela n'empêche pas le peuple de devoir accepter librement ce qui est trouvé, car s'il ne l'accepte pas, la loi ne pourra jamais s'exercer concrètement, et on aura rempli du papier pour rien. Le peuple donne à la loi la force de s'exercer. Mais seul l'esprit qui se pense en mesure de pouvoir aller au-delà des apparences est lui-même en mesure d'accéder effectivement à la justice en soi. Ensuite, il n'est pas si difficile qu'on croit de faire la part entre ceux qui y arrivent et les autres, Victor Hugo par exemple, ou même Lamartine, étaient regardés comme des voyants, et même Joseph de Maistre, à l'autre bord politique. Il s'agit de ceux qui sont capables de représenter à l'entendement ce qui en soi le dépasse. Les philosophes et les poètes, si on allie Platon à Hugo.

Écrit par : Rémi Mogenet | 21/07/2012

L'idée qu'un ange REDIGE la vie qu'on mène (erratum).

Écrit par : Rémi Mogenet | 21/07/2012

(Les poètes, les philosophes, et les prophètes, si on allie Hugo, Platon et la religion!)

Écrit par : Rémi Mogenet | 21/07/2012

@ Rémi Mogenet :

Très beau commentaire et profondes réflexions ...

Je partage entièrement le premier paragraphe, dans lequel je relève :

" Le vrai problème de l'avenir n'est pas de parvenir à imposer l'un ou l'autre, mais de savoir comment on va pouvoir concilier les deux. "

Oui, exactement !

Plus loin :

" Face à cela, la société industrielle n'a à opposer que l'efficacité des machines, ... , et cela me paraît maigre. "

Certes c'est maigre et pourtant c'est grâce à cette efficacité que nous pouvons aujourd'hui échanger des réflexions, grâce à elle aussi que le monde est devenu un village, grâce à elle que demain peut-être les humains se comprendront mieux ?

Et puis cette réflexion sur cette société industrielle et son efficacité me ramène à Emile Verhaeren et à l'un de ses poèmes apprit à l'école : L'effort !

Le dernier paragraphe de votre commentaire est plus complexe à saisir et je vais le relire. La phrase suivante surtout m'interpelle par son côté péremptoire :

" Il faut donc forcément rejeter de l'accès au pouvoir législatif déjà tous ceux qui disent qu'il est impossible de concevoir les choses au-delà de la strate physique, car cela implique que pour eux, la loi est la loi de ce qui pèse plus sur le plan physique. "

Bien à vous et bon week-end !

Écrit par : Jean d'Hôtaux | 21/07/2012

Oui, c'est péremptoire, mais si on admet dans la puissance législative des gens qui indirectement reconnaissent que les lois ne sont là que pour entériner ce que la mécanique des faits met en place, ou amener telle ou telle catégorie de personnes dans une situation meilleure - des gens qui disent qu'il n'existe pas de justice en soi, mais que la justice est toujours l'arbitraire d'une société donnée à un moment donné -, il faut admettre que les lois s'exposent à être d'emblée bancales. Soit la pensée parvient à s'arracher à la mécanique des faits pour toucher à la justice en soi, soit elle n'y parvient pas. Mais si on considère que ce n'est pas possible de toute façon, on ne peut pas y parvenir. L'existence d'une loi présuppose celle d'une justice en soi, on ne peut pas dire qu'on fait des lois, et qu'on ne croit pas à la justice en soi, car alors il ne s'agit pas de lois, mais d'une volonté arbitraire qu'on impose en lui donnant le nom usurpé de loi.

Pour les machines, elles créent une coque en soi vide, il reste à l'occuper par de la vie morale, et cela ne se fait pas tout seul, comme on le croit, si la vie morale n'est pas animée directement, elle tombe peu à peu en désuétude. La vie morale, ce n'est pas le mieux matériel, mais ce qui est bien en soi, non la machine, mais ce qu'on en fait. Comme disait Hugo, à côté des droits de l'homme, il y a les droits de l'âme, à côté du progrès matériel, il faut un progrès spirituel: et lui aussi disait qu'il ne se faisait pas!

Écrit par : Rémi Mogenet | 21/07/2012

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